Contrat freelance : les clauses importantes

Le freelancing est un mode de travail qui consiste à travailler de manière indépendante, depuis sa maison ou tout autre lieu de son choix. Il faut juste que vous mettiez l’accent sur vos compétences sur des sites spécialisées et des missions vous sont confiées. Toutefois, même si vous ne travaillez pas réellement dans une entreprise, vous devez tout de même signer un contrat de collaboration. Dans cet article, nous vous parlons des clauses d’un contrat en freelance et des astuces pour mieux négocier votre contrat.

Quelles sont les clauses importantes dans le contrat freelance ?

Avant de signer un contrat freelance, il est important de s’assurer que certaines clauses y figurent pour les deux parties.

La clause de la non-concurrence

Cette clause arrange beaucoup plus les entreprises puisqu’elle leur permet d’éviter que le freelance travaille avec des entreprises concurrentes pendant la durée du contrat. Faites un tour sur freelance-informatique.fr en savoir plus .

La clause de la confidentialité

Le freelance doit être en mesure de protéger les informations communiquées par le client et les utiliser uniquement dans le cadre de sa mission.

La clause de la propriété industrielle et intellectuelle

Cette clause permet de définir le caractère définitif ou temporaire des droits de cession du freelance à l’entreprise.

La clause limitative de responsabilité

Elle permet de limiter les droits que le freelance a sur la tâche effectuée. Aussi, cette clause permet de décharger le freelance de l’utilisation que l’entreprise fait par la suite de son œuvre par exemple.

La clause de la non-sollicitation du personnel

Selon cette clause, l’une des parties ne doit pas avoir de contact avec le personnel de l’autre partie avant et après le contrat. Le non-respect de cette clause est sanctionné par une amende.

La clause du secret d’affaires

Elle est basée sur la clause de la confidentialité. Le freelance doit protéger les informations à caractère commercial pouvant nuire à la réputation de l’entreprise sur le marché des affaires.

Comment bien négocier son contrat freelance ?

Pour signer un contrat freelance, vous devez avant tout vous approprier les besoins du client et fixer vos tarifs. Si nécessaire, faites un devis en tenant compte aussi des services additionnels qu’il va y avoir. Pensez à classer vos désirs et ceux de vos clients pour pouvoir clairement définir vos priorités dans la réalisation du projet. Selon le domaine, vous pouvez créer plusieurs solutions pour le projet. Ceci permet au client de choisir celle qui l’avantage le plus.